Conditions générales de vente
Maleyarb met à votre disposition un service d’achat en ligne qui vous permettra d’acheter depuis votre ordinateur certains articles disponibles dans sur notre site internet. Vous pourrez, en outre, bénéficier de promotions, de cadeaux et d’offres exclusives.
Nous vous invitons ci-après à lire attentivement les conditions générales de vente qui réglementent l’achat de produits Maleya Rb sur ce site Web. En effet, en naviguant sur ce site Web pour faire vos achats, vous êtes censé avoir donné votre accord à ces conditions générales de vente. Cependant, si vous avez un doute quelconque concernant lesdites conditions, n’hésitez pas à prendre contact avec notre Service Clientèle.
NOS DONNÉES
Les conditions suivantes réglementent la vente des produits présentés sur ce site Web par la société :
Maleya
51100 REIMS
Reims en France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de du tribunal de commerce de REIMS sous le numéro : 95328818000011
CONTRAT
3.1. Disponibilité du service
En passant une commande sur maleya.fr, vous assurez que vous avez plus de 18 ans.
Les produits offerts sont distribués dans les pays suivants : Allemagne, Principauté d’Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Îles Anglo-Normandes, Chypre (zone sud), Croatie, Danemark, Slovaquie, Slovénie, Espagne (y compris les Îles Canaries, Ceuta et Melilla), États-Unis, Estonie, Finlande, France (continentale), Grèce, Pays-Bas, Hongrie, Irlande, Italie (à l’exception de Saint-Marin, Livigno, Campione, les eaux italiennes du lac de Lugano), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, République Tchèque, Roumanie, Russie, Suède, Suisse et Turquie.
Les personnes physiques résidant en dehors de ces pays ne pourront bénéficier que du service d’achat en ligne de ce site Web quand l’adresse d’envoi de la commande se trouvera dans un des pays ou territoires mentionnés précédemment.
3.2. Garanties d’achat
Les articles présentés sur ce site Web sont une sélection de produits de la collection Femme, Homme, mis en vente sur le site MaleyarbChaque produit est accompagné des données suivantes :
Nom de l’article
Photo(s) de l’article
Description de l’article
Tailles et couleurs* disponibles
Composition
Instructions de lavage
Prix (dans la devise correspondante)
*Maleyas’est efforcée de montrer les couleurs des vêtements de façon que celles-ci soient les plus proches possibles de la réalité. Malgré tout, la couleur des vêtements qui apparaissent sur l’écran peut être légèrement différente en fonction de la qualité du moniteur de votre ordinateur. C’est pourquoi Maléyarbne peut pas garantir que les couleurs qui s’affichent sur votre écran reflètent exactement les couleurs réelles.
Les offres spéciales, les promotions ou les rabais ne seront valables que jusqu’à la date indiquée ou jusqu’à épuisement des stocks.
De même, Maleyarb fait tous les efforts nécessaires afin que les informations contenues dans le site internet soient complètes, véridiques et correctes. En cas d’erreur, Maléyarb procédera immédiatement à sa correction.
3.3. Processus d’achat
- Les articles que vous souhaitez acheter devront être sélectionnés et ajoutés à votre panier d’achat en cliquant sur l’icône correspondante.
- Le panier d’achat contiendra la référence de l’article sélectionné, son nom, sa taille, la couleur choisie et son prix dans la devise correspondante (prix TTC). Le prix signalé ne comprend pas les frais de transport dans la mesure où les tarifs peuvent varier en fonction du mode de livraison sélectionné.
- Pour effectuer l’achat, nous aurons besoin des coordonnées de l’utilisateur, qui seront enregistrées dans notre base de données afin de pouvoir donner suite à sa commande et de faciliter la réalisation d’autres achats sur le site Web. Les données personnelles fournies par les utilisateurs seront traitées conformément aux dispositions de notre Politique de Privacité. L’utilisateur pourra avoir accès, à tout moment, aux données personnelles transmises et à l’information sur toutes ses commandes. Maléyarbrappelle aux utilisateurs qu’ils doivent remplir leurs coordonnées le plus exactement possible pour éviter toute confusion ou incident lors de l’expédition du ou des articles acquis. De plus, si l’utilisateur en fait expressément la demande, il recevra par courrier et/ou sms des informations et publications relatives au Maleyarb.
- Lorsque la commande aura été complètement remplie, et avant de la confirmer, l’utilisateur verra s’afficher un résumé de la commande identifiant l’article acheté, son prix total (y compris frais de transport et taxes) avec chaque concept détaillé, ainsi que les données de livraison de la commande, pour que l’utilisateur puisse confirmer celle-ci en cliquant sur le bouton ‘Confirmer paiement’.
Les achats peuvent être réglés par carte de crédit ou de débit (Visa, Visa Electron, MasterCard,), en utilisant PayPal. Aucun mode de paiement autre que ceux prévus spécifiquement dans les présentes conditions de vente ne sera accepté. Pour les paiements moyennant carte de crédit ou de débit, le montant sera crédité en ligne, c’est-à-dire en temps réel, par le biais de la passerelle de paiement de l’entité financière correspondante, après avoir vérifié que les données fournies par l’utilisateur sont correctes.
Après confirmation de la transaction, le numéro de la commande sera notifiée à l’utilisateur à travers le site web lui-même afin pour qu’il puisse, à tout moment et depuis son ordinateur, assurer le suivi de celle-ci.
De même, un message automatique de confirmation de la commande sera envoyé à l’utilisateur par courrier électronique à l’adresse indiquée par ce dernier, dans lequel lui seront données une description de la commande et les données personnelles nous ayant été fournies pour accuser réception du message. Le fait de ne pas recevoir ce message peut être dû à un quelconque problème passager de communications sur le réseau ou à une éventuelle erreur de saisie de l’adresse de courrier électronique. Dans les deux cas, Maléyarb recommande à l’utilisateur de prendre contact avec le Dans les deux cas, Maléyarb recommande à l’utilisateur de prendre contact avec le Service Clientèle. L’utilisateur sera également informé par e-mail lorsque le produit sera envoyé,
3.4. Disponibilité des produits
Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. Si au moment de l’émission de la commande nous détectons que l’un ou l’autre des produits demandés n’est plus en stock, Maléya, le client en sera averti immédiatement. Par ailleurs, la somme réglée pour cet article sera remboursée dans les jours suivants, en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat.
3.5. Droit de ne pas accepter une commande
Maléyarbpourra annuler toute commande ou ne pas accepter une commande confirmée pour les raisons suivantes :
- En cas d’erreur technique et/ou d’erreur typographique dans les prix ou le reste des informations des produits contenus dans le site internet lorsque la commande a été passée.
- En cas de manque de disponibilité, comme cela est décrit dans le point 3.4.
- Lorsque les systèmes de sécurité indiquent que la commande pourrait être frauduleuse.
- Lorsque des raisons indiquent que l’utilisateur est mineur.
- Si Maléyarb n’a pas pu livrer la commande à l’adresse fournie.
Maléyarbremboursera intégralement les sommes qui auraient été versées.
PRIX ET PAIEMENT
4.1. Paiement et monnaie
Les prix figurant sur ce site Web sont indiqués en Euros.
Maléyarbpropose à ses utilisateurs de choisir le pays de destination, toutes les taxes correspondantes comprises. Si par la suite le client change l’adresse de livraison en modifiant le pays de destination, les prix affichés dans le résumé final de la commande peuvent subir des variations.
4.2 Taxes
Conformément à la législation en vigueur, les ventes seront soumises à la TVA, sur la base de la TVA en vigueur Conformément aux dispositions de la loi, si l’acquéreur est un assujetti à la TVA établi dans un État membre de l’UE, le mécanisme de l’autoliquidation (« reverse charge ») peut être appliqué, sous réserve de conformité aux exigences définies par la loi. Dans ce cas, l’opération sera exonérée, le dispositif de « reverse charge » étant appliqué par le client.
4.3. Facturation
Le client accorde son consentement exprès à l’émission de la facture au format électronique. Si le client souhaite recevoir une facture au format papier, il peut le demander à tout moment en nous contactant à l’adresse : contact@maleyarb.fr.
4.3. Modes de paiement
Maléyarb n’acceptera que les paiements effectués par carte de crédit ou de débit (Visa, Visa Electron, MasterCard, ou avec PayPal.
Paiement par carte de crédit ou de débit
Maléyarb accepte le règlement des achats effectués sur son site Web avec les cartes de crédit ou de débit suivantes : Visa, Visa Electron, MasterCard.
Dans le cas où le mode de paiement choisi par l’utilisateur serait une carte de crédit ou de débit, le montant serait crédité en ligne, c’est-à-dire en temps réel, à travers la passerelle de paiement de l’entité financière correspondante, après avoir vérifié que les données transmises sont correctes.
Paiement avec PayPal
Maléyarb accepte de traiter le paiement par le système Paypal : @maléya
4.4 Sécurité dans le paiement
Dans le but d’assurer une sécurité maximale au système de paiement, Maléyarb utilise des systèmes de paiement sécurisés d’entités financières de premier ordre en commerce électronique. En ce sens, les données confidentielles du paiement sont directement transmises cryptées (SSL) à l’entité financière correspondante. En ce qui concerne le règlement par carte Visa, MasterCard. Maléyarb accepte uniquement des transactions CES (Commerce Électronique Sécurisé) avec le protocole international 3D Secure, reconnaissable par la méthode Verified by Visa, MasterCard SecureCode Le Commerce Électronique Sécurisé est une initiative dont le principe de base consiste à garantir la sécurité dans les transactions sur Internet. En effectuant le paiement à travers la passerelle de paiement sécurisée, le système vérifiera automatiquement que la carte de crédit est activée pour le Commerce Électronique Sécurisé. Ensuite, il connectera avec la banque émettrice de la carte et lui demandera d’autoriser l’opération moyennant un code personnel d’authentification. L’opération ne sera effectuée que si la banque émettrice de la carte de crédit confirme le code d’authentification. Dans le cas contraire, la transaction sera refusée. Nous possédons, en outre, le certificat de sécurité de transactions en ligne SSL de GeoTrust.
Comme mesure supplémentaire au système de ‘paiement sécurisé’ et afin de collaborer à la prévention de la fraude sur Internet, Maléyarbse réserve le droit de vérifier les données personnelles fournies par le client et d’adopter les mesures qu’elle jugera opportunes (y compris l’annulation de la commande) pour que la marchandise acquise soit livrée conformément aux données figurant sur la commande.
4.5. Limite d’achat
Maléyarb ne permet pas l’achat de produits Maléyarb pour leur revente ultérieure. C’est pourquoi il sera interdit d’effectuer des achats pour un montant de plus de 1500 euros et ces achats ne pourront pas se composer de plus de 40 articles. Les clients qui tiennent à effectuer des achats supérieurs audit montant ou à ladite quantité d’articles pour d’autres fins que la revente devront prendre contact avec le nous qui les informera des différentes options pour effectuer l’achat voulu.
LIVRAISON
L’envoi des articles achetés sur Maléyarbsera effectué par l’intermédiaire d’une compagnie internationale de messagerie et sera livré dans un délai d’environ 5 à 10 jours ouvrés dans le cas d’envoi à domicile. Les frais d’envoi s’élèveraient à 9,95 €.
Pour éviter des incidences lors de la livraison (adresses incorrectes, impossibilité de trouver quelqu’un au domicile indiqué, etc.), il est impératif de remplir correctement le formulaire correspondant ; nous vous conseillons vivement de bien préciser un numéro de téléphone de contact.
Le suivi des commandes peut se faire sur le site Web Maléyarboù il sera indiqué à tout moment l’endroit où se trouve la marchandise jusqu’à sa réception définitive.
Le prix du transport est calculé en fonction de la méthode d’envoi choisie et des vêtements achetés. Le prix exact du transport sera calculé chaque fois qu’un nouvel article est ajouté dans le panier d’achat et figurera en détail sur la page résumant l’achat avant la confirmation de la commande par le client en cliquant sur le bouton “Confirmer paiement” et avant la saisie des données de paiement.
Il ne sera pas possible d’envoyer des commandes dans des bases militaires ou à des boîtes postales.
Les frais d’envoi peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Ce changement sera applicable à partir du moment où la modification sera incluse dans les pages d’aide et lorsque le contrat sera publié sur ce Site Web. En tout état de cause, les frais d’envoi qui s’afficheront au moment de passer la commande resteront valables.
POLITIQUE D’ÉCHANGES ET/OU RETOURS
6.1. Conditions d’échanges et/ou retours
Si, une fois l’achat reçu, le client n’est pas satisfait, Maléyarb lui permet de changer la taille de l’article acheté ou de le retourner, dans un délai de 30 jours à compter de la date d’expédition, tant que le vêtement n’a pas été utilisé ou endommagé. Ainsi donc, Maléyarb ne pourra pas accepter d’échanges ni de retours de vêtements utilisés ou abîmés (à moins qu’il ne s’agisse d’un article défectueux). Pour des questions d’hygiène, les sous-vêtements et les articles de bain portent un dispositif de protection pour empêcher qu’ils soient essayés ou utilisés. Si vous souhaitez retourner ce genre d’articles, il est indispensable qu’ils conservent l’étiquette et le dispositif de protection d’origine.
Pour des raisons d’hygiène, les boucles d’oreilles ne peuvent être ni échangées ni retournées.
Nous n’accepterons pas l’échange d’un modèle pour un autre différent ; vous pouvez uniquement en échanger la taille. Pour échanger un article pour un autre, il faudra procéder à son retour, puis passer une nouvelle commande.
Tout retour des articles achetés devra être soigneusement empaqueté et il vous faudra joindre à votre colis le bulletin de livraison ou le formulaire de retour dûment rempli.
Si vous avez égaré ledit bulletin de livraison au moment de faire l’échange ou le retour, vous pourrez télécharger le formulaire de retour en vous rendant à la page affichant le détail de la commande (sous la rubrique Mes commandes dans la section Mon compte si vous êtes déjà inscrit ou bien dans la section Commandes si vous ne l’êtes pas encore) disponible sur Maléyarb.
Maléyarb n’assumera aucune responsabilité à l’égard du client si le produit contenu dans le colis retourné par le client est incorrect. Sans préjudice de ce qui précède, dans le cas où le client aurait envoyé par erreur un produit différent de celui de la commande et qu’il serait possible d’organiser la collecte de celui-ci, le client devra se charger de ce retour et prendre en charge les frais correspondants à cette collecte.
6.2. Échanges et/ou retours par courrier
L’échange de taille ou le retour des articles achetés pourra également se faire par courrier ordinaire, en envoyant le colis à l’adresse suivante :
Maléyarb
14 rue des bons malades
51100 REIMS
Dans ce cas, Maléyarb conseille d’effectuer l’envoi du retour par courrier postal recommandé ou avec accusé de réception.
Les frais d’envoi des articles que le client désire échanger ou retourner par courrier seront pris en charge par ce dernier et Maléyarb n’acceptera, en aucun cas, de retours envoyés en port.
6.3. Droit de rétractation
Le client a le droit de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours calendaires.
Le délai de rétractation expirera 14 jours calendaires après le jour où le client aura acheté les biens. Le droit de rétractation ne pourra pas être exercé dans le cas de sous-vêtements portant le dispositif de protection si celui-ci a été retiré après la livraison.
Pour exercer le droit de rétractation, il est nécessaire que l’utilisateur nous notifie sa décision de se rétracter du contrat par l’intermédiaire d’une déclaration manifeste (par exemple, une lettre envoyée par courrier postal ou par courrier électronique):
Courrier postal
MALÉYA RB
14 rue des bons malades
51100 REIMS
Téléphone
0780251112
Courrier électronique
contact@Maleya rb.fr
Nous vous rappelons de ne pas transmettre les données de vos cartes par e-mail ou sur les réseaux sociaux.
Le client pourra utiliser ce modèle de formulaire, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire.
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la notification relative à l’exercice de ce droit soit envoyée avant que n’expire le délai correspondant.
Conséquences de la rétractation
En cas de rétractation, nous rembourserons au client tous les montants payés suite à l’achat, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix fait par le client d’une modalité de livraison différente à la modalité moins onéreuse de livraison ordinaire que nous offrons) sans aucun retard indu et, en tout cas, au plus tard 14 jours calendaires après la date à laquelle il nous aura fait savoir sa décision de se rétracter du présent contrat. Nous procéderons à effectuer ledit remboursement en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, à moins que ce dernier en ait décidé autrement. En tout état de cause, il ne devra prendre en charge aucun frais comme conséquence du remboursement.
Nous pourrons retenir le remboursement jusqu’à avoir reçu les biens, ou jusqu’à ce que le client ait présenté une preuve du retour de ceux-ci, selon la condition qui est remplie en premier lieu.
Le client devra nous retourner ou nous remettre directement les biens sans aucun retard indu et, en tout cas, au plus tard dans un délai de 14 jours calendaires à partir de la date à laquelle il nous aura notifié sa décision de se rétracter du contrat. Le délai sera considéré comme étant respecté s’il nous retourne les biens avant l’expiration dudit délai.
Pour pouvoir procéder au retour des articles, le client pourra utiliser le service de retour par courrier que Maléyarb et à sa disposition ; ce service entraînera des frais supplémentaires que le client sera tenu de prendre à sa charge.
INSCRIPTION
Les données fournies par les clients lors de leur inscription seront utilisées par Maléyarb uniquement pour traiter les commandes et faciliter la navigation et le processus d’achat sur le Site Web. De plus, en cas d’acceptation expresse par le client, Maléyarb l’informera via e-mail de ses offres exclusives.
Maléyarb garantit que les données fournies par les clients ne seront pas partagées avec de tierces personnes ni avec des entreprises étrangères a MALÉYA RB .
Les données personnelles fournies par les utilisateurs seront traitées conformément à la Loi Organique 15/1995 du 13 décembre 1995 relative à la protection des données à caractère personnel. Pour en savoir plus, nous vous recommandons de consulter notre Politique de privacité.
Le client pourra exercer, à tout moment, ses droits d’accès, de rectification, d’annulation ou d’opposition sur les données transmises, en se rendant sous la rubrique Mon Compte de notre site web, par e-mail ou par courrier en l’envoyant à l’adresse suivante :
MALÉYA RB
14 rue des bons malades
51100 REIMS
Tel : 078025112
GARANTIE
Aux clients qui effectuent des achats en tant que consommateurs, Maléyarb offre des garanties sur les produits commercialisés par le biais du Site/de l’Application, en cas de défauts qui apparaîtraient dans un délai de trois (3) ans à compter de la livraison du produit.
Sauf preuve contraire, il est présumé que tout défaut qui apparaît dans les deux (2) ans suivant la livraison du produit existait déjà au moment de la livraison du produit.
En ce sens, si l’un des produits n’est pas conforme au contrat, le client doit en informer Maléyarb par l’un des moyens de communication prévus ci-dessous.
CONTACT
Si vous avez un doute quelconque, une consultation ou une suggestion à nous faire, n’hésitez pas à prendre contact avec Maléyarb par e-mail ou par courrier en l’envoyant à l’adresse suivante :
MALÉYA RB
14 rue des bons malades
51100 REIMS
E-mail contact@maleyarb.fr
Le numéro de téléphone du Service Clientèle est le : 0780251112.
L’horaire est du lundi au vendredi, de 9 h à 18h.
Nous vous informons que la Commission européenne dispose d’une plate-forme de règlement des litiges en ligne accessible depuis le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs pourront présenter leurs réclamations par le biais de ladite plate-forme de règlement des litiges en ligne.semaine, 365 jours par an.
Nous vous rappelons de ne pas transmettre les données de vos cartes par e-mail, fax ou sur les réseaux sociaux. Davantage d’informations ici.